Réglementation cosmétique

La conformité réglementaire représente une étape essentielle dans le développement et la mise en marché d’un produit cosmétique. Une formulation performante doit également respecter les exigences applicables à sa composition, son étiquetage, sa documentation et sa commercialisation.

MÉTIC accompagne les entrepreneurs, marques, artisans, manufacturiers et entreprises du Québec et du Canada dans leurs démarches de réglementation cosmétique. Notre équipe vous aide à mieux comprendre vos obligations, à structurer vos dossiers techniques et à réduire les risques de non-conformité avant et après la mise en marché.

Conformité cosmétique au Canada

Les cosmétiques commercialisés au Canada doivent respecter plusieurs exigences concernant les ingrédients utilisés, les renseignements présentés sur l’emballage, les allégations, la liste INCI et la déclaration du produit auprès de Santé Canada.

MÉTIC peut analyser votre projet, votre produit ou votre dossier existant afin d’identifier les éléments à vérifier, à corriger ou à compléter avant la commercialisation.

Déclarations cosmétiques auprès de Santé Canada

La déclaration cosmétique fait partie des principales démarches associées à la commercialisation d’un cosmétique au Canada. Les informations transmises doivent correspondre au produit, à sa composition et à son responsable commercial.

Nous pouvons vous accompagner dans la préparation, la vérification et la transmission de vos déclarations cosmétiques ainsi que dans les mises à jour nécessaires lors d’un changement de formule, d’ingrédients, de fournisseur, de nom commercial ou de coordonnées.

Étiquetage cosmétique et listes INCI

Une étiquette cosmétique doit présenter les renseignements requis de manière claire et conforme. Une erreur dans la liste d’ingrédients, les mentions obligatoires, les avertissements ou les allégations peut entraîner des corrections coûteuses et retarder la mise en marché.

MÉTIC peut vérifier les éléments réglementaires de vos étiquettes, valider la nomenclature INCI de vos ingrédients et vous aider à corriger les informations avant l’impression de vos emballages.

Notre intervention peut notamment inclure :

• Vérification de la liste INCI
• Analyse des mentions obligatoires
• Vérification des avertissements applicables
• Révision des renseignements bilingues
• Analyse des allégations utilisées
• Vérification avant impression
• Mise à jour d’une étiquette existante

Allergènes et compositions parfumées

Les allergènes présents dans les fragrances, huiles essentielles et autres matières premières doivent être évalués en fonction de leur concentration dans le produit fini et des exigences applicables à la catégorie du cosmétique.

MÉTIC peut analyser les documents disponibles, vérifier les certificats d’allergènes, examiner les informations transmises par les fournisseurs et déterminer les éléments devant apparaître dans la documentation ou sur l’étiquette du produit.

Création de documents techniques

Une documentation technique complète facilite la gestion réglementaire, les échanges avec les détaillants, les distributeurs, les partenaires de fabrication et les professionnels responsables de la mise en marché.

Selon la nature du produit et les informations disponibles, MÉTIC peut préparer, réviser ou mettre à jour différents documents techniques.

• Fiches techniques de produits
• Fiches de données de sécurité — FDS/SDS
• Certificats d’allergènes
• Listes INCI
• Documents liés aux fragrances
• Documents et certificats IFRA
• Fiches de spécifications
• Dossiers techniques de produits
• Documents liés aux matières premières
• Documents demandés par des clients ou distributeurs

La création d’un document dépend des données techniques disponibles, de la composition du produit et des informations obtenues auprès des fabricants et fournisseurs de matières premières.

Validation réglementaire de produits existants

Un produit déjà commercialisé peut nécessiter une nouvelle validation à la suite d’un changement réglementaire, d’une modification d’ingrédient, d’un changement de fournisseur ou d’une demande provenant d’un détaillant ou d’un partenaire commercial.

MÉTIC peut effectuer une révision du dossier afin d’identifier les écarts possibles entre la formule, l’étiquette, les documents techniques et les exigences applicables.

La validation peut notamment porter sur :

• La composition du produit
• La conformité des ingrédients
• La liste INCI
• Les allergènes
• Les restrictions applicables
• L’étiquetage
• Les allégations commerciales
• La déclaration cosmétique
• Les documents techniques
• La concordance entre la formule et l’étiquette

Reformulation pour mise en conformité

Lorsqu’un ingrédient devient non disponible, restreint, déconseillé ou incompatible avec les objectifs réglementaires du projet, une reformulation peut être nécessaire afin de préserver la performance du produit tout en améliorant sa conformité.

Notre équipe peut revoir une formule existante, recommander des substitutions, ajuster les concentrations et développer une version adaptée aux nouvelles contraintes techniques ou réglementaires.

Une reformulation peut également être envisagée pour :

• Remplacer une matière première discontinue
• Changer de fournisseur
• Réduire certains allergènes
• Retirer un ingrédient problématique
• Adapter un produit à un nouveau marché
• Corriger un problème de stabilité
• Améliorer la texture ou la performance
• Mettre à jour une ancienne formulation

Matières premières et fournisseurs

La conformité d’un produit dépend également de la qualité des informations fournies avec chaque matière première. Il est important de travailler avec des ingrédients correctement identifiés et accompagnés d’une documentation suffisante.

MÉTIC peut accompagner ses clients dans la recherche, la sélection et l’achat de matières premières adaptées à leur projet, en tenant compte de leur fonction, de leur documentation, de leur disponibilité, de leur coût et de leur compatibilité avec la formulation.

Nos services peuvent comprendre :

• Recherche de matières premières spécialisées
• Recherche de fournisseurs
• Analyse des documents fournisseurs
• Vérification des noms INCI
• Évaluation de solutions de remplacement
• Assistance à l’approvisionnement
• Accompagnement lors d’un changement de fournisseur
• Analyse de certificats et fiches techniques

Mise à jour et maintien de la conformité

La conformité d’un produit doit être maintenue pendant toute sa période de commercialisation. Les réglementations, les documents fournisseurs, les compositions de matières premières et les exigences des partenaires commerciaux peuvent évoluer.

MÉTIC peut intervenir ponctuellement ou périodiquement afin de réviser vos dossiers, mettre à jour vos documents, valider les changements et vous accompagner dans la gestion réglementaire de votre gamme.

Nos services en réglementation cosmétique

Selon les besoins de votre entreprise, notre accompagnement peut comprendre :

• Déclarations cosmétiques auprès de Santé Canada
• Vérification réglementaire avant commercialisation
• Révision d’étiquettes cosmétiques
• Validation de listes INCI
• Analyse des allergènes
• Création de fiches techniques
• Création ou révision de FDS/SDS
• Préparation de certificats d’allergènes
• Vérification de documents IFRA
• Validation de produits existants
• Mise à jour de dossiers techniques
• Reformulation pour mise en conformité
• Analyse des matières premières
• Recherche et achat de matières premières
• Accompagnement lors d’un changement de fournisseur
• Soutien réglementaire personnalisé

Un accompagnement réglementaire complet

MÉTIC réunit sous un même toit des compétences en formulation, réglementation, documentation, matières premières, fragrances, stabilité et fabrication. Cette approche intégrée permet de mieux comprendre l’ensemble du projet et d’offrir des solutions adaptées aux réalités techniques et commerciales de chaque entreprise.

Vous devez valider un produit, corriger une étiquette, préparer une déclaration cosmétique, créer des documents techniques ou mettre à jour une formulation? Communiquez avec MÉTIC afin de nous présenter votre dossier et de déterminer les services réglementaires adaptés à votre projet.